SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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2 résultats pour la valeur "26/02/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION LES ATELIERS DE LA PISTE ACHILLE ZAVATTA ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin